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Marques déposées par la société IMMEDIATE BUSINESS SYSTEMS plc
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FACTUREUR
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

FACTUREUR
IMMEDIATE BUSINESS SYSTEMS plc, société britannique, 3 Clarendon Drive, Wymbush, Milton Keynes MK8 8DA, ROYAUME-UNI.

Numéro de dépôt :
1268306
Date de dépôt :
13/01/1983
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
13/01/1993

Présentation de la marque FACTUREUR

Déposée le 13 janvier 1983 par la société IMMEDIATE BUSINESS SYSTEMS plc auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « FACTUREUR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société IMMEDIATE BUSINESS SYSTEMS plc - Royaume-Uni.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet BEAU DE LOMENIE. - France.

La marque FACTUREUR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1268306.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FACTUREUR est expirée depuis le 13 janvier 1993.

IMMEDIATE BUSINESS SYSTEMS plc a également déposé les autres marques suivantes : FS , PBM , FIELDWORK FIFTY , FW 50 , (Marque figurative)


IMMEDIATE BUSINESS SYSTEMS plc, société britannique, 3 Clarendon Drive, Wymbush, Milton Keynes MK8 8DA, ROYAUME-UNI. - Royaume-Uni


Cabinet BEAU DE LOMENIE. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-38

Ordinateurs;micro-ordinateurs;appareils de traitement de données, appareils et instruments électriques et électroniques;appareils et instruments compris dans la classe 9 pour le calcul et l'imprimerie de factures;bandes magnétiques, disques, papier et carton, tous ces produits étant le support de données et langage d'ordinateurs, ou de programmes d'ordinateurs; pièces et accessoires compris dans la classe 9 pour les produits susmentionnés.